Conditions générales de vente

Entre SO PLUSHIES – EI LE BOT SOLENN, immatriculée sous le numéro de SIRET 87748633200050, située au 39 Boulevard Lelasseur, 44000 Nantes, France, représentée par Madame Solenn Le Bot,

ci-après désignée le « Vendeur » ou « l’Entreprise Individuelle »,

D’une part,

et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet de So Plushies,

ci-après dénommée « l’Acheteur » ou « le Client »,

D’autre part,

il a été exposé et convenu ce qui suit :

Préambule

Le Vendeur crée et commercialise des peluches, porte-clés et décorations au crochet entièrement faits main, destinés aux consommateurs et vendus via le site internet de So Plushies.

La liste et le descriptif des produits proposés sont consultables sur le site.

Article 1 : Objet et dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes réalisées sur le site de So Plushies.

Les CGV s’appliquent à toutes les commandes effectuées via la boutique en ligne.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

L’acceptation des CGV se fait lors du passage de la commande via une case à cocher obligatoire.

Article 2 : Produits

Les créations proposées sur la boutique sont réalisées à la main. De légères variations de taille, de forme ou de couleur peuvent donc exister entre les photographies et les produits reçus.

Les photographies et descriptions sont présentées avec le plus de fidélité possible, mais ne peuvent garantir une ressemblance parfaite, notamment concernant les couleurs affichées sur les écrans.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Des frais supplémentaires (droits de douane, taxes d’importation…) peuvent s’appliquer pour certaines livraisons hors France métropolitaine. Ces frais restent à la charge du Client.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne

Le Client devra suivre les étapes suivantes :

  • Sélection des produits ;
  • Ajout au panier ;
  • Renseignement des informations personnelles et de livraison ;
  • Acceptation des présentes CGV ;
  • Vérification de la commande ;
  • Paiement ;
  • Confirmation de commande par e-mail.

Toute commande validée vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Article 5 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Le règlement peut s’effectuer via les moyens de paiement proposés sur la boutique Shopify.

Les transactions sont sécurisées.

En cas de refus de paiement ou d’erreur bancaire, la commande pourra être annulée automatiquement.

Article 6 : Livraison

Les modalités et délais de livraison sont détaillés dans la Politique d’expédition disponible sur le site.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés aux transporteurs ou à tout événement indépendant de sa volonté.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Les produits retournés doivent être :

  • non utilisés ;
  • en parfait état ;
  • retournés dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Les créations personnalisées, produits numériques et articles en promotion ne sont ni repris ni remboursés.

Toute demande de retour doit être adressée à : contact.soplushies@gmail.com

Article 8 : Garanties

Le Vendeur est tenu des garanties légales de conformité et des vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur.

En cas de produit défectueux ou endommagé à la réception, le Client doit contacter le Vendeur dans les meilleurs délais à : contact.soplushies@gmail.com

Article 9 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, photos, créations, logo, visuels, design…) restent la propriété exclusive de So Plushies.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 : Utilisation du site

L’utilisation du site So Plushies implique l’acceptation des présentes conditions.

Les contenus et créations présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

Article 11 : Responsabilité

So Plushies ne pourra être tenue responsable :

  • des interruptions temporaires du site ;
  • des erreurs techniques indépendantes de sa volonté ;
  • des différences mineures liées à l’affichage des couleurs sur les écrans ;
  • des retards de livraison causés par les transporteurs.

Article 12 : Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, de la relation client et de l’amélioration des services proposés.

Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

Pour toute demande concernant les données personnelles : contact.soplushies@gmail.com

Article 13 : Force majeure

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté.

Article 14 : Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.